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Avis
- Terrain agricole – Commune de Milly-sur-Bradon (55)
- Terrain agricole – Commune de Sassey-sur-Meuse (55)
- Occupation d’un bâtiment à usage commercial ou artisanal – Commune de Migennes (89)
- Emplacement bateau à passagers_Aigues-Mortes (30)
- Panneaux publicitaires – Frouard (54)
- Activités nautiques – Commune de Haybes (08)
- Fort Saint-Just_Lyon (69)
- Lot indissociable 2 microcentrales – Cendrecourt et Gevigney-Mercey (70)
- Zone d’activités multimodales et logistiques pour des activités de logistique fluviale à Nogent-sur-Oise (60)
- Emplacement de bateau activités et emplacement terrestre pour des activités de restauration – Le-Port-Marly (78)
- EMPLACEMENT COMMERCIAL – 42m² – DUNQUERQUE – 31311800047
- Activité économique et commerciale – Torcy (71)
- Escales Bateaux à passages/hôtel – estacade amont écluse de Blénod-les-Pont à Mousson
- Escales bateaux à passagers/hôtel – amont de l’écluse petit gabarit de Frouard-Clévant
- Escales bateaux à passagers/hôtel – amont écluse de Metz (57)