Avis d’attribution : Trois emplacements de bateaux activité – Lyon (69) Quai Rambaud
Emplacement sur l'eau
Lyon (69002)
Référence d’avis : n°2023-VNFRS-AA-10, publié le : 10/05/2023
Date limite de réception de candidature
Contactez nos services
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avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.
Situation
Quai Rambaud
69002 Lyon
Longitude : 4.8153804
EN BREF
Voies navigables de France a attribué trois emplacements de bateaux activité équipés de station d’avitaillement et d’accastillage, à Lyon (69) – Quai Rambaud. Cette avis d’attribution fait suite à la procédure n°2022-SFL-004.
Publié le : 10/05/2023
Date limite de réception des propositions : Contactez nos services
Objet de l’occupation : Autre activité
Actvité(s) : Station avitaillement et accastillageAvitaillement et accastillage
EN DETAIL
Nature du Domaine
Domaine public fluvial
Voie d’eau
Saône
PK
1.500
Composition du site mis à disposition
Commune : 69002 Lyon
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CONDITIONS
Type d'autorisation délivrée
Convention d'occupation temporaire
Date de disponibilité prévisionnelle
01/07/2022
Attributaire de l'acte
SAS AS ENERGY
Modalités de consultation
Un exemplaire du titre d’occupation est consultable sur demande écrite aux coordonnées suivantes : VNF Direction Territoriale Rhône Saône - 2 Rue de la Quarantaine, 69005 Lyon
Voies et délais de recours
La convention peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis auprès du Tribunal administratif de Lyon (69001)
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CANDIDATURE
Pièces à fournir
Tout candidat s’estimant intéressé devra fournir ses références professionnelles pour réaliser cette activité économique.
Dépôt des candidatures - Modalités de transmission
Les candidatures sont remises au format dématérialisé par courriel, à l’adresse : appelaprojet.dtrs@vnf.fr.
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