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Maison du contrôleur – Mittersheim

Autre activité Manifestation spontanée d’intérêt
  • Une société a contacté VNF pour occuper la maison éclusière dans le cadre d’une activité en lien avec la voie d’eau.

Publié le : 18/04/2025

Date limite de réception des propositions : 17/05/2025

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : Activité en lien avec la voie d’eau

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Canal des Houillères de la Sarre

Composition du site mis à disposition

  • Maison du Contrôleur à MITTERSHEIM

    Référence cadastrale : 000_03#0251

    Superficie du bâtiment : 137 m2

    Surface du terrain : 4271.4463 m2

    Année de construction : 1920

    Etat du bâti : Rénovation second œuvre

Restrictions

  • Les lieux sont pris en l’état, aucun travaux ne sera effectué par VNF ; les mises aux normes liées à l’activité envisagée sont à prendre en charge par le candidat, tout comme les contrats liés aux fluides.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voie Navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigeur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Durée du titre d'occupation

5 ans mais liées à la durée d’amortissement des investissements

Critères de sélection

L’activité envisagée doit obligatoirement avoir un lien direct avec la voie d’eau + le candidat doit, dans sa lettre d’intension, avoir chiffré les travaux nécessaires et faire part de leur mode de financement.

Pièces à fournir

  • Liste des pièces à fournir par le candidat :
    • Extrait Kbis datant de moins de 3 mois ou équivalent ou statuts (association) ou Pièce d’identité (particulier)
    • Références professionnelles du porteur de projet /Curriculum vitae présentant le parcours du porteur de projet
    • Lettre d’intention / descriptif de l’activité projetée (4 pages maximum)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

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Terrain bâti

(57930)

Superficie du bâtiment : 137 m2
Surface du terrain : 4271 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-MSI-477, publié le : 18/04/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 18 jours : 17/05/2025

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Téléchargez et renseignez les pièces à fournir
avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.

Situation

9 Rue du Port
57930 Mittersheim

Latitude : 48.864245
Longitude : 6.934576

Guide pratique de l’occupation du Domaine

Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

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Manifestation spontanée d’intérêt – Distributeur de denrées alimentaires

Autre activité Manifestation spontanée d’intérêt

Une société a sollicité Voies Navigables de France pour occuper 8 m² du domaine public fluvial afin d’exercer la vente de denrées alimentaires en distributeur – sur la commune de Wittring

Publié le : 31/03/2025

Date limite de réception des propositions : 30/04/2025

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : Commerce distributeur

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Sarre

Composition du site mis à disposition

Parking du restaurant le Victoria

  • WITTRING_DPF non_cadastre 1

    Commune : 57905 Wittring

    Surface du terrain : 8 m2

Restrictions

Le branchement électrique ainsi que la consommation sont à la charge du pétitionnaire. Le pétitionnaire veillera également à la sécurité et la propreté de ces aménagements.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voie Navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigeur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Durée du titre d'occupation

5 ans

Pièces à fournir

Liste des pièces à fournir par le candidat :

  • Extrait Kbis datant de moins de 3 mois ou équivalent ou statuts (association) ou Pièce d’identité (particulier)
  • Références professionnelles du porteur de projet /Curriculum vitae présentant le parcours du porteur de projet
  • Lettre d’intention / descriptif de l’activité projetée (4 pages maximum)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Les dossiers seront remis :

  • Soit en version électronique par courriel à l’adresse suivante : mec.bdu.dts@vnf.fr qui enverra en retour un accusé de réception
  • soit utiliser la plate-forme de téléchargement gratuite de fichiers volumineux : grosfichiers ou wetransfer, les autres étant inaccessibles pour VNF (et l’adresse mec.bdu.dts@vnf.fr).

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Terrain non bâti

Wittring (57905)

Surface du terrain : 8 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-MSI-472, publié le : 31/03/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 1 jour : 30/04/2025

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Situation

1 Rue Jacquemin
57905 Wittring

Latitude : 49.0538769
Longitude : 7.1481347

Guide pratique de l’occupation du Domaine

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Avis d’information – Exploitation d’une luge d’été

Tourisme et Loisirs Avis d’information

Réalisation d’une luge d’été (ALPEN COASTER) à proximité du Plan Incliné, par l’Association Touristique ST LOUIS/LUTZELBOURG.

Publié le : 25/03/2025

Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs

Actvité(s) : Exploitation d'une luge d'été

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Canal de la Marne au Rhin

Composition du site mis à disposition

  • Bac de décantation du plan incliné

    Commune : 57820 Saint-Louis

    Référence cadastrale : 000_10#0145

    Surface du terrain : 1852 m2

Durée du titre d'occupation

10 ans

Considération(s) de droit

Absence de publicité et de mise en concurrence du titre d’occupation fondée sur l’article L. 2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques : publicité et mise en concurrence impossible ou non justifiée au motif ci-contre : Intérêt spontané

Caractéristiques particulières de la dépendance, notamment géographiques, physiques, techniques ou fonctionnelles, ses conditions particulières d'occupation ou d'utilisation, ou les spécificités de son affectation

Considération(s) de faits

Justification concrète de la dérogation à la procédure de publicité et de mise en concurrence au regard du titre d’occupation délivré.

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Terrain non bâti

Saint-Louis (57820)

Surface du terrain : 1852 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-AI-471, publié le : 25/03/2025

Date limite de réception de candidature

Contactez nos services

Situation

Rue des Sources
57820 Saint-Louis

Latitude : 48.7146947
Longitude : 7.2169683

Guide pratique de l’occupation du Domaine

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Manifestation d’intérêt spontanée – Création et exploitation d’une halte fluviale

Tourisme et Loisirs Manifestation spontanée d’intérêt

Voies navigables de France informe le public qu’un porteur de projet s’est manifesté pour occuper un plan d’eau et le terrain attenant, afin d’installer et d’exploiter une halte fluviale avec a minima bornes électriques et station de dépotage, le long du canal du Rhône au Rhin à Eschau.

 

 

Publié le : 07/03/2025

Date limite de réception des propositions : 06/04/2025

Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs

Actvité(s) : activités économiques

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Canal du Rhône au Rhin

Composition du site mis à disposition

  • Eschau – Berge du canal du Rhône au Rhin
  • Parcelle 27#0204 (occupation partielle) – Rive droite PK 122.600
  • Plan d’eau  : 900 m²
  • Plan terrain : 1800 m²
  • Linéaire total de 175 m

  • Parcelle 27#0204

    Commune : 67114 Eschau

    Référence cadastrale : 000_27#0204

    Surface du terrain : 1800 m2

Restrictions

  • prise en charge par le candidat de l’amenée des réseaux
  • prise en charge et mise en place de bornes électriques
  • prise en charge et mise en place d’une station de dépotage

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voie Navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigueur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

  • Partie terrestre : 369 €
  • Partie plan d’eau : 1170 €

 

Date de disponibilité prévisionnelle

15/04/2025

Durée du titre d'occupation

La durée de la convention sera fonction de la période nécessaire pour amortir les investissements effectués et à assurer un rémunération équitable et suffisante des capitaux investis. La durée minimum est cependant fixée à 10 ans.

Pièces à fournir

Liste des pièces à fournir par le candidat :

  • Extrait Kbis datant de moins de 3 mois ou équivalent ou statuts (association) ou Pièce d’identité (particulier)
  • Références professionnelles du porteur de projet /Curriculum vitae présentant le parcours du porteur de projet
  • Lettre d’intention / descriptif de l’activité projetée (4 pages maximum)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Les dossiers seront remis :

  • Soit en version électronique par courriel à l’adresse suivante : mec.bdu.dts@vnf.fr qui enverra en retour un accusé de réception
  • soit utiliser la plate-forme de téléchargement gratuite de fichiers volumineux : grosfichiers ou wetransfer, les autres étant inaccessibles pour VNF (et l’adresse mec.bdu.dts@vnf.fr).

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Terrain non bâti

Eschau (67114)

Surface du terrain : 1800 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-MSI-463, publié le : 07/03/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 22 jours : 06/04/2025

Je dépose ma candidature

Téléchargez et renseignez les pièces à fournir
avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.

Situation

Rue de l'Artisanat
67114 Eschau Hetzlader

Latitude : 48.4851729
Longitude : 7.7225051

Guide pratique de l’occupation du Domaine

Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

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Autre activité Avis d’appel à projet / Mise en concurrence

Le port de Dettwiller situé sur le canal de la Marne au Rhin est situé sur un itinéraire touristique majeur, à mi chemin entre Saverne et Strasbourg. En moyenne près de 5000 bateaux passent annuellement au port de Saverne.

Entre Saverne et Strasbourg, l’offre de service de chantier naval est à développer. Afin d’accompagner le développement de l’itinéraire, nous mettons à disposition le linéaire de quai et une surface d’exploitation associée, pour une activité de chantier naval.

Publié le : 04/03/2025

Date limite de réception des propositions : 04/04/2025

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : activité liée au chantier naval

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Canal de la Marne au Rhin, branche Est

Composition du site mis à disposition

L’emplacement est constitué de, selon plan en pièce jointe :

  • 115 ml de quai en couronnement béton
  • 1 725 m² de terrain bitumé, non bâti : 15 m x 115 m

  • chantier naval

    Commune : 67490 Dettwiller

    Surface du terrain : 1725 m2

Restrictions

Accessibilité :

Le site est accessible de la rue du Canal à Dettwiller, elle-même desservie par la D 521 et la D 421.

Activités :

Ne sont autorisées que les activités en lien avec l’activité fluviale : réparation de bateaux (transport et tourisme), service annexe à la navigation (avitaillement, accastillage, dépotage,…)

Composition du site :

115 ml de quai en couronnement béton, d’une portance jusqu’à 96 tonnes (ce quai a fait l’objet d’une rénovation pour la logistique fluviale liée au chantier LGV).

Mouillage 2,20 mètres.

1725 m² de terrain bitumé.

Le raccordement aux différents réseaux est à la charge du candidat (cf plans d’implantation des réseaux en pièces jointes).

VNF ne réalisera aucun aménagement supplémentaire sur le site.

Différents documents techniques relatifs aux réseaux sont mis en pièces jointes du présent appel à projet. D’autres plans (notice structurelle) sont disponibles à la demande.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voie Navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigueur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Terrain à usage économique : 2.592 €/m²/an

Quai à usage économique : 31.34 €/ml/an

 

Date de disponibilité prévisionnelle

15/04/2025

Durée du titre d'occupation

la durée de la convention sera fonction de la période nécessaire pour amortir les investissements effectués et à assurer une rémunération équitable et suffisante des capitaux investis. Toutefois elle sera d'un minimum de 5 ans.

Critères de sélection

Les offres sont évaluées sur la base des critères suivants :

1/ la qualité technique du projet (7 points), appréciée notamment au regard :

  • du plan prévisionnel d’investissements prévus sur le foncier incluant a minima les coût d’aménagements, les coûts liés à la mise en place des  équipements nécessaires à l’activité et les coûts liés à la mise aux normes de l’activité.
  • du plan d’amortissement des investissements et de la proposition de durée de la convention qui en découle,
  • des actions prévues en matière de protection de l’environnement et de développement durable
  • le plan d’occupation du site

2/ la qualité commerciale et viabilité économique du projet (7 points ) : Vise à apprécier la robustesse commerciale/viabilité  du projet, l’adéquation de l’offre et du marché visé.

  • expérience du candidat dans le domaine d’activité projeté
  • étude de marché
  • champs couverts par l’activité, tarifs.
  • plan d’affaires prévisionnels annuel
  • date prévue d’ouverture de l’établissement/démarrage de l’activité;

3/ la solidité du montage financier envisagé (3 points)

Plan d’investissement : programme (devis…), et source de financement (fonds propres, emprunts bancaires, subventions, …)

4/ Redevance proposée (3 point) :

• le montant de redevance proposée par le candidat qui ne peut, en tout état de cause, être inférieur au minimum du guide tarifaire de VNF (cf onglet redevance). Le candidat qui aura le plus de points sur ce critère est celui qui proposera la redevance la plus avantageuse pour VNF.

Les candidats sont libres de proposer un montant supérieur pour la part fixe.

Procédure/négociation

oui

Pièces à fournir

Le candidat produira, avant la date limite indiquée en page de garde du présent document, tout document capable d’apprécier son offre en fonction des critères de sélection en plus des documents indispensables :

1/ Le dossier de candidature disponible en pièce jointe, dument complété
2/  le compte d’exploitation, selon modèle type en pièce jointe, dument complété

3/ Les pièces suivantes selon la nature du candidat :
Particulier
– Une copie de la carte d’identité
– Un justificatif de domicile
– un CV

Société
– Un Kbis de moins de 6 mois
– le SIREN/SIRET

Collectivité
– Le SIREN/SIRET

Association
– Les statuts de l’association

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Le candidat déposera sa candidature sous format pdf aux adresses suivantes : mec.bdu.dts@vnf.fr et celine.ginglinger@vnf.fr, avant le 4/04/2025 à midi.

En cas de difficulté liée à la lourdeur des pièces, le candidat pourra déposer son offre via la plateforme « gros fichiers », dont VNF accusera réception.

Les dossiers seront rédigés en langue française.

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Terrain non bâti

Dettwiller (67490)

Surface du terrain : 1725 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-AAP-452, publié le : 04/03/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 24 jours : 04/04/2025

Je dépose ma candidature

Téléchargez et renseignez les pièces à fournir
avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.

Situation

Chemin rural
67490 Dettwiller

Latitude : 48.7510393
Longitude : 7.451427

Guide pratique de l’occupation du Domaine

Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

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Manifestation spontanée d’intérêt – Emplacement sur l’eau – Rhodes

Tourisme et Loisirs Manifestation spontanée d’intérêt

Une entreprise a sollicité Voies Navigables de France  pour occuper une partie du domaine public fluvial afin de louer des pontons, sur la commune de Rhodes – Etang du Stock

Publié le : 06/02/2025

Date limite de réception des propositions : 07/03/2025

Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs

Actvité(s) : Activité touristique

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Etang du Stock

Composition du site mis à disposition

 

  • Plan d’eau pour environs 28 amarrages
  • 2 mises à l’eau bétonnées d’une surface totale de 199 m²
  • Terrain nu de 450 m² (accès)
  • Protection de berges de 251.15 ml

    Commune : 57810 Rhodes

    Superficie de l'emplacement sur l'eau : 279.35 m2

Restrictions

Respect du PLU et des règles d’urbanisme.
Les éventuelles mises en place de réseaux sont à la charge du candidat.

Accessibilité par la route / Pas de circulation avec un véhicule sur le DPF.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voie Navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigeur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Durée du titre d'occupation

La durée de la convention sera fonction de la période nécessaire pour amortir les investissements effectués et à assurer un rémunération équitable et suffisante des capitaux investis. La durée minimum est cependant fixée à 5 ans.

Pièces à fournir

  • Pour les personnes morales, statuts, RIB, Kbis, SIREN et SIRET
  • Pour les personnes physiques, copie de la carte d’identité, justificatif de domicile.

Dans tous les cas, une note de présentation du projet accompagnée des plans techniques et éventuellement de financement sont requis.

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Pour tout renseignement, veuillez contacter :

UF BDU

mec.bdu.dts@vnf.fr

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Emplacement sur l'eau

Rhodes (57810)

Superficie du plan d’eau : 279 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-MSI-448, publié le : 06/02/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 7 semaines : 07/03/2025

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Situation

Allée du Port
57810 Rhodes

Latitude : 48.7574053
Longitude : 6.902869

Guide pratique de l’occupation du Domaine

Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

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Commerce ambulant – Vente d’objets de vannerie – Vogelgrun (68)

Autre activité Manifestation spontanée d’intérêt

Une société a sollicité Voies Navigables de France pour occuper une partie du domaine public fluvial afin d’exercer un commerce ambulant de vente d’objet de vannerie – sur la commune de Vogelgrun

Publié le : 16/01/2025

Date limite de réception des propositions : 15/02/2025

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : Commerce ambulant

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Grand canal d'Alsace

Composition du site mis à disposition

Vogelgrun – parking des écluses

Section 18 parcelle 26 (occupation partielle) – PK 224.900 – Grand Canal d’Alsace

Accès par la RD 415

  • Parcelle 18#0026

    Commune : 68600 Vogelgrun

    Référence cadastrale : 000_18#0026

    Surface du terrain : 60640.203 m2

Restrictions

– Pas d’installation fixe : le site devra être démonté tous les soirs.
– Pas d’espace terrasse pour consommer sur place.
– L’installation sera autonome, le site étant dépourvu de réseau d’eau, d’assainissement et d’électricité.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Les tarifs sont issus du guide tarifaire de VNF pour l’année 2025, publiés au BO n°104 en date du 6 novembre 2024.

Activité commerciale :

– à la journée : 16.29 €

Date de disponibilité prévisionnelle

01/01/2025

Durée du titre d'occupation

5 ans

Pièces à fournir

Liste des pièces à fournir par le candidat :

  • Extrait Kbis datant de moins de 3 mois ou équivalent ou statuts (association) ou Pièce d’identité (particulier)
  • Références professionnelles du porteur de projet /Curriculum vitae présentant le parcours du porteur de projet
  • Lettre d’intention / descriptif de l’activité projetée (4 pages maximum)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Les dossiers seront remis :

  • Soit en version électronique par courriel à l’adresse suivante : mec.bdu.dts@vnf.fr qui enverra en retour un accusé de réception
  • soit utiliser la plate-forme de téléchargement gratuite de fichiers volumineux : grosfichiers ou wetransfer, les autres étant inaccessibles pour VNF (et l’adresse mec.bdu.dts@vnf.fr).

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Terrain non bâti

Vogelgrun (68600)

Surface du terrain : 60640 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-MSI-436, publié le : 16/01/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 2 mois et 13 jours : 15/02/2025

Je dépose ma candidature

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Situation

D 415
68600 Vogelgrun

Latitude : 48.0194641
Longitude : 7.5768596

Guide pratique de l’occupation du Domaine

Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

QR Code

Commerce ambulant – Vente de poulets rôtis – Vogelgrun (68)

Autre activité Manifestation spontanée d’intérêt

Une société a sollicité Voies Navigables de France pour occuper une partie du domaine public fluvial afin d’exercer un commerce ambulant de vente de poulets rôtis accompagnés de pommes de terre – sur la commune de Vogelgrun

 

Publié le : 16/01/2025

Date limite de réception des propositions : 15/02/2025

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : Commerce ambulant

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Grand canal d'Alsace

Composition du site mis à disposition

Vogelgrun – parking des écluses

Section 18 parcelle 26 (occupation partielle) – PK 224.900 – Grand Canal d’Alsace

Accès par la RD 415

  • Parcelle 18#0026

    Commune : 68600 Vogelgrun

    Référence cadastrale : 000_18#0026

    Surface du terrain : 60640.203 m2

Restrictions

– Pas d’installation fixe : le site devra être démonté tous les soirs.
– Pas d’espace terrasse pour consommer sur place.
– L’installation sera autonome, le site étant dépourvu de réseau d’eau, d’assainissement et d’électricité.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Les tarifs sont issus du guide tarifaire de VNF pour l’année 2025, publiés au BO n°104 en date du 6 novembre 2024.

Activité commerciale :

– à la journée : 16.29 €

 

Date de disponibilité prévisionnelle

01/01/2025

Durée du titre d'occupation

5 ans

Pièces à fournir

Liste des pièces à fournir par le candidat :

  • Extrait Kbis datant de moins de 3 mois ou équivalent ou statuts (association) ou Pièce d’identité (particulier)
  • Références professionnelles du porteur de projet /Curriculum vitae présentant le parcours du porteur de projet
  • Lettre d’intention / descriptif de l’activité projetée (4 pages maximum)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Les dossiers seront remis :

  • Soit en version électronique par courriel à l’adresse suivante : mec.bdu.dts@vnf.fr qui enverra en retour un accusé de réception
  • soit utiliser la plate-forme de téléchargement gratuite de fichiers volumineux : grosfichiers ou wetransfer, les autres étant inaccessibles pour VNF (et l’adresse mec.bdu.dts@vnf.fr).

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Terrain non bâti

Vogelgrun (68600)

Surface du terrain : 60640 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-MSI-435, publié le : 16/01/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 2 mois et 13 jours : 15/02/2025

Je dépose ma candidature

Téléchargez et renseignez les pièces à fournir
avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.

Situation

D 415
68600 Vogelgrun

Latitude : 48.0194821
Longitude : 7.5768757

Guide pratique de l’occupation du Domaine

Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

QR Code

Appel à projet pour l’occupation du domaine public fluvial – Village-Neuf

Autre activité Avis d’appel à projet / Mise en concurrence

Voies navigables de France (VNF) est un établissement public administratif de l’État chargé, notamment, d’assurer l’exploitation des voies navigables et de gérer une partie du domaine public fluvial (DPF) de l’État. À ce titre, il assure la valorisation du domaine public qui lui est confié par l’Etat, sur lequel il peut accorder des autorisations d’occupation privative pour l’exercice d’activités économiques.

Dans le cadre de la valorisation de la voie d’eau, VNF, en lien avec la commune de Village-Neuf, souhaiterait y voir se pérenniser une activité de restauration, afin de renforcer l’attractivité du site.

Publié le : 12/01/2025

Date limite de réception des propositions : 21/03/2025

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : Restauration

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Rhin

Composition du site mis à disposition

Le bâti  se situe 18 A rue du Rhin – Boulevard d’Alsace 68 128 VILLAGE-NEUF, en bordure immédiate du Rhin canalisé (PK 173.239 et 173.325 en rive gauche), à l’extérieur Est du village.

Il se situe à 30 km de Mulhouse, à 9 Km de Bâle en Suisse et à 6 Km de Weil-am-Rhein en Allemagne.
L’accès se fait facilement en voiture par les départementales D 105 ou D21.3 et à vélo (20 min depuis Bâle) et par voie fluviale.
Il bénéficie donc d’une situation privilégiée au carrefour de ces 3 frontières, avec une vue panoramique sur le Rhin et un grand espace de stationnement en tout venant compacté.

Il est cependant à noter qu’il s’agit d’un site d’environ 3600 m²) ouvert ne bénéficiant actuellement d’aucune clôture ni fermeture garantissant la sécurité de son accès.

L’environnement immédiat est composé d’un grand espace boisé et de la base nautique des 3 Frontières.
Le bâti est situé à 300 m des premières habitations.

Le périmètre du présent appel à projet inclut une surface bâtie (440 m²), une terrasse (160 m²), un bar d’été (environ 50 m²), les espaces verts attenants (environ 2500 m²), 400 m² de parking pour le stationnement de la clientèle ainsi qu’un ponton d’accueil des plaisanciers (43,20 m²).

CF cahier des charges en pj

  • Restaurant / Cuisine

    Commune : 68128 Village-Neuf

    Référence cadastrale : 000_08#0020

    Superficie du bâtiment : 440 m2

    Surface du terrain : 3600 m2

    Etat du bâti : Bon / Possible rénovation légère

Restrictions

L’accès au site se fait depuis la route départemental par un chemin en macadam qui se rétrécit en surplomb du canal de drainage.

Le site n’est pas équipé de fibre optique.

Les éventuelles mises aux normes afférentes à l’activité du site sont à la charge du candidat.

Le ponton fait partie intégrante de l’appel à projet; sa mise aux normes relève également de la responsabilité du candidat.

 

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voie Navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigueur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Bâti à usage économique (bar, restaurant ) : 26.09 €/m²/an

Terrain à usage non économique : 1€/m²/an

Equipement d’accostage à usage non économique : 16.83 €/m²/an

 

Cf Annexe AAP

Date de disponibilité prévisionnelle

02/04/2025

Durée du titre d'occupation

la durée de la convention sera fonction de la période nécessaire pour amortir les investissements effectués et à assurer une rémunération équitable et suffisante des capitaux investis. Toutefois elle sera d'un minimum de 5 ans.

Critères de sélection

Les dossiers de candidature sont analysés par une commission composée de personnels de VNF et de la municipalité de Village-Neuf, qui peut en outre solliciter l’avis de tout partenaire utile à l’examen des candidatures.

Les offres sont évaluées sur la base des critères suivants :

• la qualité commerciale et viabilité économique du projet (7 points ) 

• la qualité technique du projet (6 points)

• la solidité du montage financier envisagé (4 points)

• le montant de redevance proposée par le candidat qui ne peut, en tout état de cause, être inférieur au minimum du guide tarifaire de VNF (cf onglet redevance). Le candidat qui aura le plus de points sur ce critère est celui qui proposera la redevance la plus avantageuse pour VNF (3 points).

Le détail des critères est disponible dans l’Annexe AAP.

Procédure/négociation

oui

Pièces à fournir

Les candidats doivent remettre un dossier comportant a minima les pièces suivantes, avant la date limite indiquée en page de garde du présent document :
– Le dossier de candidature disponible en pièce jointe, dument complété
– le compte d’exploitation, selon modèle type en pièce jointe, dument complété

– les pièces suivantes selon la nature du candidat :
Particulier
– Une copie de la carte d’identité
– Un justificatif de domicile
– un CV

Société
– Un Kbis de moins de 6 mois
– le SIREN/SIRET

Collectivité
– Le SIREN/SIRET

Association
– Les statuts de l’association

CF Annexe AAP

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Les candidats peuvent poser des questions à VNF par voie électronique, à l’adresse mec.bdu.dts@vnf.fr, qui feront l’objet d’un accusé de réception par voie électronique.

Les réponses que VNF juge utile à l’ensemble des candidats sont publiées sur la page internet de l’appel à projets, accessible au lien https://domaine-public-fluvial.vnf.fr/accueil/nos-offres-de-location/ (en occultant toutes les informations permettant d’identifier les candidats ayant posé les questions ou relevant du secret industriel et commercial).
VNF se réserve le droit de demander des documents complémentaires pour l’analyse du dossier.

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Terrain bâti

Village-Neuf (68128)

Superficie du bâtiment : 440 m2
Surface du terrain : 3600 m2

Référence d’avis : n°2025-VNFS-AAP-424, publié le : 12/01/2025

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 5 semaines : 21/03/2025

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Situation

18 A Rue du Rhin
68128 Village-Neuf

Latitude : 47.6081819
Longitude : 7.5714535

Guide pratique de l’occupation du Domaine

Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

QR Code

Manifestation spontanée d’intérêt – Canal de Huningue

Autre activité Manifestation spontanée d’intérêt

La présent avis a pour objet de porter à la connaissance du public la manifestation d’intérêt spontanée d’une personne privée, qui se propose d’occuper une partie du domaine public fluvial pour le déploiement d’un réseau de téléphonie mobile.

Publié le : 08/10/2024

Date limite de réception des propositions : 07/11/2024

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : Réseau de téléphonie mobile

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Canal de Huningue

Composition du site mis à disposition

  • VILLAGE-NEUF_DPF non_cadastre 3

    Commune : 68128 Village-Neuf

    Surface du terrain : 63712.1 m2

Restrictions

Respect du PLU et des règles d’urbanisme.
Les éventuelles mises en place de réseaux sont à la charge du candidat.

Accessibilité par la route / Pas de circulation avec un véhicule sur le DPF.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voie Navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigeur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Durée du titre d'occupation

La durée de la convention sera fonction de la période nécessaire pour amortir les investissements effectués et à assurer un rémunération équitable et suffisante des capitaux investis. La durée minimum est cependant fixée à 5 ans.

Pièces à fournir

– Pour les personnes morales, statuts, RIB, Kbis, SIREN et SIRET
– Pour les personnes physiques, copie de la carte d’identité, justificatif de domicile.

Dans tous les cas, une note de présentation du projet accompagné des plans techniques et éventuellement de financement sont requis.

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Pour tout renseignement, veuillez contacter :

UF BDU

mec.bdu.dts@vnf.fr ou veronique.bour@vnf.fr

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Vous avez un projet spécifique sur le domaine mais vous ne savez pas s’il est réalisable ? Vous pouvez nous le présenter et poser vos questions.

Terrain non bâti

Village-Neuf (68128)

Surface du terrain : 63712 m2

Référence d’avis : n°2024-VNFS-MSI-397, publié le : 08/10/2024

Date limite de réception de candidature

Echéance dans 5 mois et 21 jours : 07/11/2024

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Situation

Schafweg
68128 Village-Neuf

Latitude : 47.6023435
Longitude : 7.5635933

Guide pratique de l’occupation du Domaine

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