DT : Nord-Pas de Calais

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Emplacement pour implantation de ruches – BRUAY SUR L’ESCAUT

Autre activité Avis d’information

Terrain non bâti

Bruay-Sur-L'escaut (59860)

Surface du terrain : 23089 m2

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AI-17, publié le : 13/07/2022

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Situation

59860 Bruay-sur-l'Escaut

Latitude : 50.3868237
Longitude : 3.5376407

EN BREF

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence

de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’une COT

Publié le : 13/07/2022

Objet de l’occupation : Autre activité

Actvité(s) : Apiculture

EN DETAIL

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Escaut

Composition du site mis à disposition

100 m² de la parcelle

  • Parcelle AV 801

    Commune : 59860 Bruay-sur-l'Escaut

    Référence cadastrale : 000_AV#0326

    Surface du terrain : 23089.95 m2

CONDITIONS

Durée du titre d'occupation

3 ans

Considération(s) de droit

Absence de publicité et de mise en concurrence du titre d’occupation fondée sur l’article L. 2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques : publicité et mise en concurrence impossible ou non justifiée au motif ci-contre :

Caractéristiques particulières de la dépendance, notamment géographiques, physiques, techniques ou fonctionnelles, ses conditions particulières d'occupation ou d'utilisation, ou les spécificités de son affectation

Considération(s) de faits

Justification concrète de la dérogation à la procédure de publicité et de mise en concurrence au regard du titre d’occupation délivré.

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Bruay-Sur-L'escaut (59860)

Surface du terrain : 23089 m2

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59860 Bruay-sur-l'Escaut

Latitude : 50.3868237
Longitude : 3.5376407

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59860 Bruay-sur-l'Escaut

Latitude : 50.3868237
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Terrain agricole – Allennes Les Marais (59)

Agriculture Avis d’appel à projet / Mise en concurrence

Terrain non bâti

Allennes-Les-Marais (59251)

Surface du terrain : 1200 m2

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-12, publié le : 20/06/2022

Pièces à télécharger avant de candidater
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Situation

59251 Allennes-les-Marais

Latitude : 50.5568791
Longitude : 2.9479197

EN BREF

Avis d’appel à candidature pour un terrain agricole

Publié le : 20/06/2022

Date limite de réception des propositions : Contactez nos services

Objet de l’occupation : Agriculture

Actvité(s) : Pacage

EN DETAIL

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Canal de la Deûle

Composition du site mis à disposition

  • Chemin de service (RG)

    Commune : 59251 Allennes-les-Marais

    Surface du terrain : 1200 m2

Caractéristiques / Particularités du ou des emplacements

Voir plan en annexe

Téléchargement

Pièces à télécharger avant de candidater

CONDITIONS

Restrictions

L’utilisation des produits phytosanitaires est proscrite.

L’occupant se doit de respecter les lois et règlementations en vigueur.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

48,06€

Le montant de la redevance sera fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigueur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Date de disponibilité prévisionnelle

01/08/2022

Durée du titre d'occupation

10 ans

Téléchargement

Pièces à télécharger avant de candidater

CANDIDATURE

Critères de sélection

*Critère 1 (4 points) : qualité de l’offre (originalité du concept, proposition innovante, insertion au site, robustesse du concept, complémentarité par rapport aux offres existantes)
*Critère 2 (3 points) : solidité financière et juridique du candidat et du projet (structuration du candidat, comptes d’exploitation prévisionnels à 3 ans, financement)
*Critère 3 (2 points) : offre de redevance complémentaire à VNF proposée en sus de la redevance de base résultant des tarifs de VNF
*Critère 4 (1 point) : intégration des installations dans le site et qualité technique du projet (insertion paysagère et environnementale, qualité des installations…) Le candidat détaillera notamment les précautions prises pour respecter la biodiversité.

Procédure/négociation

Des négociations pourront être menées sur le(s) projet(s) proposé(s) (redevance, trafic fluvial…)

Pièces à fournir

*pour les personnes morales : statuts, RIB, Kbis, comptes sociaux des deux dernières années,
*pour les personnes physiques : Carte d’Identité, justificatifs de domicile, RIB, avis d’imposition et justificatifs de revenus, diplômes (si activité réglementée)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

La demande est à rédiger en français et à envoyer:
*soit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse ci-dessous (en indiquant sur l’enveloppe « Ne pas ouvrir » ainsi que le n° de l’avis, et sur votre courrier en objet le numéro de l’avis de publicité concerné),

Voies navigables de France
Direction territoriale du Nord – Pas-de-Calais
37 rue du Plat BP725
59034 LILLE cedex
Tél : 03.20.15.49.87 (pôle régional domaine)

*soit par voie électronique à : gdpi.dt-npdc@vnf.fr (en indiquant en objet le numéro de l’avis de publicité)

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Terrain non bâti

Allennes-Les-Marais (59251)

Surface du terrain : 1200 m2

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-12, publié le : 20/06/2022

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59251 Allennes-les-Marais

Latitude : 50.5568791
Longitude : 2.9479197

Situation

59251 Allennes-les-Marais

Latitude : 50.5568791
Longitude : 2.9479197
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Fauchage sur parcelles – Fresnes Sur Escaut (59)

Agriculture Avis d’appel à projet / Mise en concurrence

Terrain non bâti

Fresnes-Sur-Escaut (59970)

Surface du terrain : 37170 m2

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-11, publié le : 17/06/2022

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Situation

Rue de la Paix
59970 Fresnes-sur-Escaut

Latitude : 50.4231204
Longitude : 3.5806847

EN BREF

Avis d’appel à candidature pour le fauchage de parcelles

Publié le : 17/06/2022

Date limite de réception des propositions : Contactez nos services

Objet de l’occupation : Agriculture

Actvité(s) : Fauchage

EN DETAIL

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Escaut

Composition du site mis à disposition

  • TD n° 106

    Commune : 59970 Fresnes-sur-Escaut

    Référence cadastrale : 000_0C#0552

    Surface du terrain : 18400m² m2

  • TD n° 106

    Commune : 59970 Fresnes-sur-Escaut

    Référence cadastrale : 000_0C#0551

    Surface du terrain : 8170m² m2

  • TD n° 106

    Commune : 59970 Fresnes-sur-Escaut

    Référence cadastrale : 000_0C#0497

    Surface du terrain : 10600m² m2

Caractéristiques / Particularités du ou des emplacements

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CONDITIONS

Restrictions

L’utilisation des produits phytosanitaires est proscrite.

L’occupant se doit de respecter les lois et règlementations en vigueur.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

840,61€ annuel

Date de disponibilité prévisionnelle

01/07/2022

Durée du titre d'occupation

10 ans

Téléchargement

Pièces à télécharger avant de candidater

CANDIDATURE

Critères de sélection

*Critère 1 (4 points) : qualité de l’offre (originalité du concept, proposition innovante, insertion au site, robustesse du concept, complémentarité par rapport aux offres existantes)

*Critère 2 (3 points) : solidité financière et juridique du candidat et du projet (structuration du candidat, comptes d’exploitation prévisionnels à 3 ans, financement)

*Critère 3 (2 points) : offre de redevance complémentaire à VNF proposée en sus de la redevance de base résultant des tarifs de VNF

*Critère 4 (1 point) : intégration des installations dans le site et qualité technique du projet (insertion paysagère et environnementale, qualité des installations…) Le candidat détaillera notamment les précautions prises pour respecter la biodiversité.

Procédure/négociation

Des négociations pourront être menées sur le(s) projet(s) proposé(s) (redevance, trafic fluvial…)

Pièces à fournir

  • pour les personnes morales : statuts, RIB, Kbis, comptes sociaux des deux dernières années,
  • pour les personnes physiques : Carte d’Identité, justificatifs de domicile, RIB, avis d’imposition et justificatifs de revenus, diplômes (si activité réglementée)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

La demande est à rédiger en français et à envoyer,

– soit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse ci-dessous (en indiquant sur l’enveloppe « Ne pas ouvrir » ainsi que le n° de l’avis, et sur votre courrier en objet le numéro de l’avis de publicité concerné),

– soit par voie électronique à : gdpi.dt-npdc@vnf.fr (en indiquant en objet le numéro de l’avis de publicité)

Voies navigables de France

Direction territoriale du Nord – Pas-de-Calais

37 rue du Plat BP725

59034 LILLE cedex

Tél : 03.20.15.49.87 (pôle régional domaine)

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Terrain non bâti

Fresnes-Sur-Escaut (59970)

Surface du terrain : 37170 m2

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-11, publié le : 17/06/2022

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Situation

Rue de la Paix
59970 Fresnes-sur-Escaut

Latitude : 50.4231204
Longitude : 3.5806847

Situation

Rue de la Paix
59970 Fresnes-sur-Escaut

Latitude : 50.4231204
Longitude : 3.5806847
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Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…

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Maintien de panneaux publicitaires – Cappelle La Grande / Teteghem

Autre activité Avis d’appel à projet / Mise en concurrence

Terrain non bâti

Cappelle-La-Grande (59180), Dunkerque (59640)

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-10, publié le : 15/06/2022

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Situation

Rue des Sept Planètes 1
59180 Cappelle-la-Grande

Latitude : 51.001821
Longitude : 2.3837355

EN BREF

Avis d’appel à candidature pour le maintien de 4 dispositifs publicitaires double face

Publié le : 15/06/2022

Date limite de réception des propositions : Contactez nos services

Objet de l’occupation : Autre activité

EN DETAIL

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Canal de Bergues, Canal de Bourbourg, Canal de Furnes

Composition du site mis à disposition

  • RD 916

    Commune : 59180 Cappelle-la-Grande

  • Rue des Scieries

    Commune : 59640 Dunkerque

    Référence cadastrale : 460_AR#0085

  • Quai des Corderies - aux Fleurs - des Maraîchers

    Commune : 59640 Dunkerque

  • Quai des Corderies - aux Fleurs - des Maraîchers

    Commune : 59640 Dunkerque

Caractéristiques / Particularités du ou des emplacements

Voir plan global à télécharger

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CONDITIONS

Restrictions

L’utilisation des produits phytosanitaires est proscrite.

L’occupant se doit de respecter les lois et règlementations en vigueur.

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Montant minimum de la redevance

6520,80€ tarif annuel 2022

Pour information

Le montant de la redevance est fonction de la nature de l’activité proposée par le candidat, calculé et revalorisé tous les ans dans les conditions fixées par la décision fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France et de son domaine privé actuel à la date d’entrée en vigueur de la convention d’occupation temporaire. Cette tarification est publiée au BO de VNF et consultable sur le site internet de l’établissement.

Date de disponibilité prévisionnelle

01/08/2022

Durée du titre d'occupation

8 ans

Téléchargement

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CANDIDATURE

Critères de sélection

*Critère 1 (4 points) : qualité de l’offre (originalité du concept, proposition innovante, insertion au site, robustesse du concept, complémentarité par rapport aux offres existantes)

*Critère 2 (3 points) : solidité financière et juridique du candidat et du projet (structuration du candidat, comptes d’exploitation prévisionnels à 3 ans, financement)

*Critère 3 (2 points) : offre de redevance complémentaire à VNF proposée en sus de la redevance de base résultant des tarifs de VNF

*Critère 4 (1 point) : intégration des installations dans le site et qualité technique du projet (insertion paysagère et environnementale, qualité des installations…) Le candidat détaillera notamment les précautions prises pour respecter la biodiversité.

Procédure/négociation

Des négociations pourront être menées sur le(s) projet(s) proposé(s) (redevance, trafic fluvial…)

Pièces à fournir

– pour les personnes morales : statuts, RIB, Kbis, comptes sociaux des deux dernières années,

– pour les personnes physiques : Carte d’Identité, justificatifs de domicile, RIB, avis d’imposition et justificatifs de revenus, diplômes (si activité réglementée)

Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

La demande est à rédiger en français et à envoyer,

– soit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse ci-dessous (en indiquant sur l’enveloppe « Ne pas ouvrir » ainsi que le n° de l’avis, et sur votre courrier en objet le numéro de l’avis de publicité concerné),

– soit par voie électronique à : gdpi.dt-npdc@vnf.fr (en indiquant en objet le numéro de l’avis de publicité)

Voies navigables de France

Direction territoriale du Nord – Pas-de-Calais

Service développement de la voie d’eau

37 rue du Plat BP725

59034 LILLE cedex

Tél : 03.20.15.49.87 (pôle régional domaine)

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Terrain non bâti

Cappelle-La-Grande (59180), Dunkerque (59640)

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-10, publié le : 15/06/2022

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Situation

Rue des Sept Planètes 1
59180 Cappelle-la-Grande

Latitude : 51.001821
Longitude : 2.3837355

Situation

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59180 Cappelle-la-Grande

Latitude : 51.001821
Longitude : 2.3837355
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Croisières estivales – Douai

Tourisme et Loisirs Avis d’appel à projet / Mise en concurrence

Terrain non bâti

Douai (59500)

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-10, publié le : 15/06/2022

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Chemin de Halage
59500 Douai Dorignies

Latitude : 50.3849701
Longitude : 3.0945464

EN BREF

Avis de publicité simplifié pour la réservation d’un ponton à Douai (59)

Publié le : 15/06/2022

Date limite de réception des propositions : Contactez nos services

Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs

Actvité(s) : Halte croisière

EN DETAIL

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Darse antenne Gayant

Composition du site mis à disposition

  • Parcelle AP#29

    Commune : 59500 Douai

    Référence cadastrale : 000_AP#0029

CONDITIONS

Type d'autorisation délivrée

Convention d'occupation temporaire

Date de disponibilité prévisionnelle

01/07/2022

Durée du titre d'occupation

durée à définir

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Dépôt des candidatures - Modalités de transmission

Voies navigables de France

Direction territoriale du Nord – Pas-de-Calais

Service développement de la voie d’eau

37 rue du Plat BP725

59034 LILLE cedex

Tél : 03.20.15.49.87 (pôle régional domaine)

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Douai (59500)

Référence d’avis : n°2022-VNFNPDC-AAP-10, publié le : 15/06/2022

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Chemin de Halage
59500 Douai Dorignies

Latitude : 50.3849701
Longitude : 3.0945464

Situation

Chemin de Halage
59500 Douai Dorignies

Latitude : 50.3849701
Longitude : 3.0945464
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