Terrain de 100m² – TD66 à DOUVRIN
Terrain non bâti
Douvrin (62138)
Surface du terrain : 100 m2
Référence d’avis : n°2025-VNFNPDC-AI-442, publié le : 24/01/2025
Date limite de réception de candidature
Contactez nos services
Situation
Rue du Marais
62138 Douvrin
Longitude : 2.8135289
EN BREF
Avis information pour un emplacement à vocation économique
Publié le : 24/01/2025
Objet de l’occupation : Autre activité
Actvité(s) : Emplacement pour ruches
EN DETAIL
Nature du Domaine
Domaine public fluvial
Voie d’eau
Canal d'Aire
Composition du site mis à disposition
- Terrain de dépôt n° 66 Parcelle AB#0182
Commune : 62138 Douvrin
Référence cadastrale : 000_AB#0182
Surface du terrain : 100 m2
CONDITIONS
Durée du titre d'occupation
à définir
Considération(s) de droit
Absence de publicité et de mise en concurrence du titre d’occupation fondée sur l’article L. 2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques : publicité et mise en concurrence impossible ou non justifiée au motif ci-contre :
Caractéristiques particulières de la dépendance, notamment géographiques, physiques, techniques ou fonctionnelles, ses conditions particulières d'occupation ou d'utilisation, ou les spécificités de son affectationConsidération(s) de faits
Ce type d’occupation pourrait être exercée en d’autres lieux possibles sur le DPF
CANDIDATURE
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Terrain non bâti
Douvrin (62138)
Surface du terrain : 100 m2
Référence d’avis : n°2025-VNFNPDC-AI-442, publié le : 24/01/2025
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62138 Douvrin
Longitude : 2.8135289

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