Plan d’eau pour le développement d’activités économiques et commerciales (851 quai du Président Carnot ) – Saint-Cloud (92)
Emplacement sur l'eau
Saint-Cloud (92 210)
Superficie du plan d’eau : 468 m2
Référence d’avis : n°2024-VNFBS-AAP-326, publié le : 27/05/2024
Date limite de réception de candidature
Echéance dans 7 semaines : 28/10/2024
Téléchargez et renseignez les pièces à fournir
avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.
Situation
851 Quai Carnot
92210 Saint-Cloud
Longitude : 2.2242433
EN BREF
Voies navigables de France (VNF) met à disposition un plan d’eau, pouvant accueillir un ou plusieurs établissements flottants, situé quai du Président Carnot en aval du Viaduc de Saint-Cloud (Autoroute A 13) à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
Sur cet emplacement situé à proximité immédiate de Paris-centre (accessible en 30 minutes en transports en commun) et du quartier d’affaires La Défense (accessible en 25 minutes avec la ligne 2 du Tramway), les porteurs de projets pourront proposer des activités économiques et commerciales permettant de créer des aménités et loisirs dans une volonté partagée entre la commune et VNF de reconquête des berges de Seine et d’ouverture de la ville vers le fleuve.
(Plus de précisions dans la pièce 2 « Fiche descriptive des emplacements et des activités »).
Publié le : 27/05/2024
Date limite de réception des propositions : 28/10/2024
Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs
Actvité(s) : Tout type d’activités économiques et commerciales (cf. "Pièce 2 - Fiche descriptive de l'emplacement à occuper et des activités).
EN DETAIL
Nature du Domaine
Domaine public fluvial
Voie d’eau
Seine
PK
14,100
Composition du site mis à disposition
Cet emplacement est constitué d’un plan d’eau d’une superficie d’environ 468 m² (39 m de long et 12 m de large depuis la berge)
Commune : 92 210 Saint-Cloud
Superficie de l'emplacement sur l'eau : 468 m2
Téléchargement
CONDITIONS
Restrictions
L’ensemble des contraintes et restrictions identifiées sur chacun des deux emplacements sont précisées dans la pièce 2 « Fiche descriptive de l’emplacement à occuper et des activités »
Type d'autorisation délivrée
Convention d'occupation temporaire
Montant minimum de la redevance
Les éléments de tarifications sont présentés dans la Pièce 2 « Fiche descriptive des emplacements et des activités ».
Date de disponibilité prévisionnelle
01/04/2025
Durée du titre d'occupation
La durée d'occupation sera déterminée en fonctions des coûts d'investissements (et de leur durée d'amortissement) nécessaires au projet qui sera retenu.
Téléchargement
CANDIDATURE
Critères de sélection
Les critères de sélection et les modalités de sélection du lauréat sont présentés dans la pièce 1 « Notice explicative ».
Pièces à fournir
La liste des documents à fournir est précisée en dernière page de la « Pièce 3 – Dossier de candidature ».
Dépôt des candidatures - Modalités de transmission
Les candidats intéressés doivent remettre leurs propositions avant le 28 octobre 2024 à 16 h.
Les propositions seront envoyées par voie électronique aux adresses suivantes : appelaprojet.dtbs@vnf.fr et benoit.ponroy@vnf.fr
Le dossier de candidature et toutes les pièces qui seront annexées, devront être rédigé en français.
Plus de précisions dans la « Pièce 1 – Notice explicative ».
Téléchargement
Etre informé des nouvelles annonces
Vous n’avez pas trouvé de lieu idéal ? Recevez une alerte quand les prochaines offres de location répondant à votre besoin seront publiées.
S’inscrire sur les alertes
Vous ne trouvez pas
d'annonce correspondant
à votre projet ?
Vous avez un projet spécifique sur le domaine mais vous ne savez pas s’il est réalisable ? Vous pouvez nous le présenter et poser vos questions.
Emplacement sur l'eau
Saint-Cloud (92 210)
Superficie du plan d’eau : 468 m2
Référence d’avis : n°2024-VNFBS-AAP-326, publié le : 27/05/2024
Date limite de réception de candidature
Echéance dans 7 semaines : 28/10/2024
Téléchargez et renseignez les pièces à fournir
avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.
Situation
851 Quai Carnot
92210 Saint-Cloud
Longitude : 2.2242433
![](https://domaine-public-fluvial.vnf.fr/app/uploads/2022/02/Bitmap.jpg)
Guide pratique de l’occupation du Domaine
Réglementation, contractualisation, grille tarifaire, guide du locataire du domaine public…