Emplacements bateaux à passagers et local_Lyon (69002)
Emplacement mixte
Lyon (69002), Lyon (69001)
Superficie du bâtiment : Environ 510 m² m2
Référence d’avis : n°2024-VNFRS-AI-295, publié le : 29/03/2024
Date limite de réception de candidature
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Situation
Longitude : 4.8175049
EN BREF
VNF met à disposition des emplacements bateaux à passagers et une partie d’un bâtiment situés quai Rambaud dans le 2ème arrondissement de Lyon. La durée de la convention d’occupation temporaire est de courte durée, le temps de lancer un appel à projets pour lesdits emplacements.
Publié le : 29/03/2024
Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs
Actvité(s) : Bateaux à passagers
EN DETAIL
Nature du Domaine
Domaine public fluvial
Voie d’eau
Saône, Grande Saône, Saône, Embranchement de Confluence
PK
2.0
Composition du site mis à disposition
- L'embarcadère à Lyon
Commune : 69001 Lyon
Superficie du bâtiment : Environ 510 m² m2
Surface du terrain : Environ 510 m² m2
Nombre de niveaux : 1
Année de construction : 1950
Etat du bâti : Rénovation second œuvre
Commune : 69002 Lyon
Superficie de l'emplacement sur l'eau : Environ 1100m² m2
CONDITIONS
Considération(s) de droit
Absence de mise en concurrence du titre d’occupation fondée sur l’article L. 2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques : mise en concurrence impossible ou non justifiée au motif ci-contre :
Caractéristiques particulières de la dépendance, notamment géographiques, physiques, techniques ou fonctionnelles, ses conditions particulières d'occupation ou d'utilisation, ou les spécificités de son affectationConsidération(s) de faits
Une convention d’occupation temporaire de courte durée est attribuée à l’occupant actuel le temps de lancer un appel à projets pour ledit emplacement.
CANDIDATURE
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Emplacement mixte
Lyon (69002), Lyon (69001)
Superficie du bâtiment : Environ 510 m² m2
Référence d’avis : n°2024-VNFRS-AI-295, publié le : 29/03/2024
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