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Emplacements bateaux à passagers et local_Lyon (69002)

Tourisme et Loisirs Avis d’information

VNF met à disposition des emplacements bateaux à passagers et une partie d’un bâtiment situés quai Rambaud dans le 2ème arrondissement de Lyon. La durée de la convention d’occupation temporaire est de courte durée, le temps de lancer un appel à projets pour lesdits emplacements.

Publié le : 29/03/2024

Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs

Actvité(s) : Bateaux à passagers

Nature du Domaine

Domaine public fluvial

Voie d’eau

Saône, Grande Saône, Saône, Embranchement de Confluence

PK

2.0

Composition du site mis à disposition

    Commune : 69002 Lyon

    Superficie de l'emplacement sur l'eau : Environ 1100m² m2

  • L'embarcadère à Lyon

    Commune : 69001 Lyon

    Superficie du bâtiment : Environ 510 m² m2

    Surface du terrain : Environ 510 m² m2

    Nombre de niveaux : 1

    Année de construction : 1950

    Etat du bâti : Rénovation second œuvre

Considération(s) de droit

Absence de mise en concurrence du titre d’occupation fondée sur l’article L. 2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques : mise en concurrence impossible ou non justifiée au motif ci-contre :

Caractéristiques particulières de la dépendance, notamment géographiques, physiques, techniques ou fonctionnelles, ses conditions particulières d'occupation ou d'utilisation, ou les spécificités de son affectation

Considération(s) de faits

Une  convention d’occupation temporaire de courte durée est attribuée à l’occupant actuel le temps de lancer un appel à projets pour ledit emplacement.

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Emplacement mixte

Lyon (69002), Lyon (69001)

Superficie du bâtiment : Environ 510 m² m2

Référence d’avis : n°2024-VNFRS-AI-295, publié le : 29/03/2024

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Situation

Latitude : 45.747387
Longitude : 4.8175049

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