Emplacement étape et hivernage bateau hôtel_Aigues-Mortes (30)
Emplacement sur l'eau
Aigues-Mortes (30220)
Superficie du plan d’eau : 214 m2
Référence d’avis : n°2024-VNFRS-AAP-267, publié le : 12/02/2024
Date limite de réception de candidature
Echéance dans 16 jours : 13/05/2024
Téléchargez et renseignez les pièces à fournir
avant toute candidature.
Plus d'informations dans l'onglet candidature.
Situation
Longitude : 4.1921853
EN BREF
La direction territoriale Rhône Saône de VNF, en partenariat avec la commune d’Aigues-Mortes, lance un appel à projets pour développer l’offre touristique fluviale sur le Canal du Rhône à Sète (CRS) via la création d’une offre d’étapes et d’hivernage de bateaux-hôtels au cœur même de la commune très attractive.
Publié le : 12/02/2024
Date limite de réception des propositions : 13/05/2024
Objet de l’occupation : Tourisme et Loisirs
Actvité(s) : Etape et hivernage de bateau-hôtel
EN DETAIL
Nature du Domaine
Domaine public fluvial
Voie d’eau
Canal du Rhône à Sète
PK
3.175
Composition du site mis à disposition
Cf Fiche descriptive jointe.
Commune : 30220 Aigues-Mortes
Superficie de l'emplacement sur l'eau : 214.5 m2
Caractéristiques / Particularités du ou des emplacements
Cf Notice explicative et Fiche descriptive emplacement ci-jointes
Téléchargement
CONDITIONS
Restrictions
Cf Notice explicative et Fiche descriptive jointes.
Type d'autorisation délivrée
Convention d'occupation temporaire
Montant minimum de la redevance
Cf Notice explicative et Fiche descriptive jointes.
Date de disponibilité prévisionnelle
01/12/2024
Durée du titre d'occupation
Chaque candidat proposera une durée d’occupation déterminée notamment en fonction de la durée d’amortissement des investissements projetés pour l’exercice de l’activité économique envisagée. A titre d’information, les titres d’occupation sont établis généralement pour une durée de 5 ans.
Téléchargement
CANDIDATURE
Critères de sélection
Cf Notice explicative jointe.
Pièces à fournir
Cf Formulaire de candidature joint.
Dépôt des candidatures - Modalités de transmission
Les dossiers de candidature sont remis par les candidats en version électronique au choix selon les modalités suivantes :
- par courriel, à l’adresse appelaprojet.dtrs@vnf.fr ;
- par la plate-forme de téléchargement gratuite de fichiers volumineux du ministère de la Transition écologique et solidaire http://melanissimo-ng.din.developpement-durable.gouv.fr/
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Emplacement sur l'eau
Aigues-Mortes (30220)
Superficie du plan d’eau : 214 m2
Référence d’avis : n°2024-VNFRS-AAP-267, publié le : 12/02/2024
Date limite de réception de candidature
Echéance dans 16 jours : 13/05/2024
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